Aller à :

  • Rechercher
  • Navigation principale
  • Contenu
Communauté de communes Bassée-Montois
pic--voir-sur-la-carte Plan de la CC
  • Territoire
    • Présentation & chiffres clés
    • Accès & situation
    • Plan
    • Communes
    • Déploiement du plan de relance en Seine-et-Marne
    • Offres d'emploi
    • Bassée-Montois en images
    • Faune et flore
  • Communauté de communes
    • Compétences
    • Vos élus
    • Services & contacts
    • Conseil communautaire
    • Actes administratifs
    • Projets
      • Projet de territoire Bassée-Montois
      • Projets de Seine
      • Bâtiments & travaux
    • Journal d'information
    • Registre public d'accessibilité
    • Marchés publics
  • Tourisme
    • Offices de tourisme
    • Annuaire hébergement & restauration
    • Taxe de séjour
    • 1 Semaine / 1 Commune
    • Patrimoines
      • Patrimoine rural
      • Patrimone hydraulique
      • Patrimoine religieux
    • Sites classés
      • Arbres remarquables
      • Natura 2000
    • Réserve naturelle
    • Parcours Canoë-Kayak
    • Randonnées pédestres
  • Sports, culture, loisirs
    • Événements
      • Ateliers d'Artistes
      • Carnaval en Bassée-Montois
      • Festival "Emmenez-moi" 2024
      • Festival Inventio
      • Musique en Bassée-Montois
      • Olympicorama
      • Salon des Artistes en Bassée Montois
      • Un mot, une phrase, un livre
    • Patrimoines culturels
      • Cinémas
      • Musée de la vie d'autrefois
      • Musée du Montois
    • Sports
      • Annuaire des sports
      • Informations
    • Jeunesse
      • Aides BAFA
      • Mini-stages
      • Passeports été
      • Séjours
    • Chasse & pêche
      • Chasse
      • Pêche
    • Vie associative
      • Annuaire des associations
      • Infos pratiques Associations
      • Partenariat avec les associations
      • Découverte des associations
  • Vie quotidienne
    • Agenda
    • Enfance, jeunesse & famille
      • Annuaire assistantes maternelles
      • Crèche "Les petits chaperons rouges" à Donnemarie-Dontilly
      • Relais Petite Enfance
      • Crèche "La bulle aux papillons"
      • Multi accueil "Mil' Mouch"
      • Micro-crèche "Notre nid douillet"
      • On joue en Bassée-Montois
      • Semaine de la Petite Enfance
    • Santé
      • Annuaire santé
      • Espace santé
      • Contrat Locale de Santé
      • Recherche de personnel médical
    • Séniors
    • Mobilité
      • Covoiturage
      • Transport à la demande
      • Transports scolaires
      • Lignes régulières
      • Autres transports
      • Vélo
    • Urbanisme
      • Permanences ABF
      • Service d'instruction
      • Plan Local d'Urbanisme intercommunal Habitat
      • Schéma de cohérence territoriale
      • PLU des Communes
    • Salle des fêtes
    • Action sociale
    • Developpement durable
      • Plan Climat
      • Rénovation énergétique
    • Environnement
      • Assainissement non collectif
      • Eau potable
      • Programme de recherche sur la Seine
      • Natura 2000
      • Zones humides
    • Déchets
      • SIRMOTOM
      • SMETOM-GEEODE
    • Inondation
  • Economie
    • Insertion professionnelle
    • Agriculture
    • Annuaire commerces & artisans
    • Marchés & foires
    • Entreprises
      • Aides aux entreprises
      • Initiative
      • Zone d'activité économique
      • Télécentre Bassée-Montois
    • Aménagement numérique
      • Le déploiement de la fibre
      • Le raccordement des particuliers
      • FAQ numérique
pic--voir-sur-la-carte Plan de la CC

Navigation et outils du site

  1. Accueil
  2. Acte administratif
  3. Arrêté n°2024-01 du 18 juillet 2024
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • Google
    • Linkedin
    • Viadeo

2024, Arrêtés

Arrêté n°2024-01 du 18 juillet 2024

1 document Publié le 18 juillet 2024

  • arrete-president-ndeg2024-01-adm-refus-transfert-pouvoir-police.pdf PDF-845.44 Ko

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Communauté de communes Bassée-Montois

Adresse: 80 rue de la Fontaine
77480 Bray sur Seine

01 60 67 09 10

Horaires :
 Du lundi au jeudi : de 9h à 12h et de 14h à 17h
Le vendredi : de 9h à 12h

Contactez-nous Se déplacer à la CCBM
Logo CD77
Service-Public.fr
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Accessibilité
  • Plan du site

Lettre d'information

  • Archives
  • Désabonner